5 délibérations ont été adoptées portant sur la prime de fin d’année des agents communaux, Adhésion au contrat groupe de couverture des risques pour les agents, Ajustement des prévisions du budget 2014, Réforme de la fiscalité de l’aménagement, convention En réponse à l’intervention de Caroline LE GOFF, lors du précédent conseil, Mr Poisson précise que c’est la responsabilité de chaque… Lire la suite →
Beaucoup de délibérations formelles ont été adoptées à l’unanimité lors de ce conseil, soit à la demande de la Trésorerie (pour la gestion du personnel communal), soit à la demande d’agent (modification du temps de travail), soit pour permettre le bénéfice de dispositifs fiscaux plus intéressants (assujettissement à la TVA pour la future maison de santé, dérogation de zonage « Duflot »… Lire la suite →
C’est une bonne chose : tous les ans, législation oblige, le conseil municipal doit débattre des rapports du délégataire. Les documents présentés sont nombreux, mais pas toujours faciles d’accès pour un citoyen ou un simple élu… Ce contrat, à effet du 1er janvier 2003, a été conclu entre le SIAEP, dont Bonchamp est membre, et la SAUR jusqu’au 31 décembre… Lire la suite →
En préalable, Michel PERRIER est intervenu sur le PV de la réunion de juin. Il a admis qu’il était difficile de transcrire, deux mois après, des débats hachés et tendus, mais il s’est étonné que certains de ses propos ne soient pas repris (comme par exemple la visite d’un site normand d’une centrale à enrobé, proposée par Eurovia à plusieurs… Lire la suite →
Suite à la démission de Jean Arthuis, élu au parlement européen, des élections sénatoriales partielles auront lieu en septembre. Les conseils municipaux mayennais devaient donc se réunir pour désigner les grands électeurs. Le conseil était présidé par la première adjointe en l’absence du maire. Les élus Agir ensemble ont proposé une liste d’union à Olivier Bertron afin que les minorités… Lire la suite →
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